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Adresse :
WORLD AERO SKY
10A Boulevard Montaigne
21000 DIJON
FRANCE
Mail : contact@worldaerosky.com
SASU WORLD AERO SKY
Dont le siège social est situé au 10A Bd Montaigne, 21000 DIJON
Immatriculée au RCS De Dijon, Siren 832162713
N°TVA Intracommunautaire: FR 24 832162713
WORLD AERO est hébergée par 1&1 Internet SARL
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE :
La société WORLD AERO SKY soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l'ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d'action à la disposition des individus afin qu'ils puissent au mieux exercer leurs droits.
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° Le site: WORLD AERO SKY
° L'éditeur: SASU WORLD AERO SKY dont le siège social est situé 10A bd Montaigne, 21000 DIJON, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 832162713
° L'hébergeur: WORLD AERO SKY est héberger par 1&1 Internet SARL, dont le siège social est situé 7 place de la gare, 57201 SARREGUEMINES
1- Accès au site
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou donnée qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
2- Contenu du site
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3- Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment:
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
4- Responsabilités
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Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
5- Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par la société WORLD AERO SKY.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement , notamment physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.
Les données personnelles collectées sont les suivantes:
Nom et prénom, adresse, adresse mail, numéro de téléphone, date de naissance;
Données financières dans le cadre du paiement des produits et prestations proposées sur le site.
6- Droit d'accès, de rectification et de déréférencement de vos données
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants:
- le droit d'accès: les utilisateurs peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse électronique ci-dessous. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, WORLD AERO SKY se réserve le droit de demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude
- le droit de rectification: si les données à caractère personnel détenues par WORLD AERO SKY sont inexactes, l'utilisateur peut demander la mise à jour des informations
- le droit de suppression des données: les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données
- le droit à la limitation du traitement: les utilisateurs peuvent demander à WORLD AERO SKY de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD
- le droit de s'opposer au traitement des données: les utilisateurs peuvent s'opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par courrier à l'adresse suivante:
WORLD AERO SKY, 10A bd Montaigne, 21000 DIJON
Ou par mail à l'adresse suivante: contact@worldaerosky.com
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d'un justificatif d'identité en cours de validité signé et faire mention de l'adresse à laquelle l'éditeur pourra contacter le demandeur. Une réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai pouvant être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l'exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 Octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité de prévoir le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d'information, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL: https://www.cnil.fr/.
les utilisateurs peuvent également engager une réclamation auprès de la CNIL.
7- Utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. la base légale des traitements est l'exécution du contrat entre l'utilisateur et le site. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes:
- accès et utilisation du site par l'utilisateur
- gestion du fonctionnement et optimisation du site
- mise en œuvre d'une assistance pour les utilisateurs
- vérification, identification et authentification des données transmises par les utilisateurs
- personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences
- prévention et détection des fraudes, malwares et gestion des incidents de sécurité
- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs
- envoi d'informations commerciales et publicitaires en fonction des préférences des utilisateurs
- organisation des conditions d'utilisation des services de paiement
8- Politique de conservation des données
WORLD AERO SKY conserve vos données pendant la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou une assistance. Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires , régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire malgré la clôture de votre compte.
9- Partage des données personnelles avec des tiers
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l'Union Européenne, dans les cas suivants:
- quand l'utilisateur utilise les services de paiement. Pour la mise en œuvre de ces services, WORLD AERO SKY est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats
- lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site, des informations accessibles au public
- quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données
- quand WORLD AERO SKY recourt aux services de prestataires pour fournir une assistance aux utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel
- si la loi l'exige, WORLD AERO SKY peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations engagées contre elle-même et se conformer aux procédures administratives et judiciaires
10- Offres commerciales
Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de l'éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous en informer par mail à l'adresse suivante: contact@worldaerosky.com.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L'éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.
11- Cookies
"En application de la directive européenne dite " paquet télécom ", les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l'insertion de traceurs. Ils doivent disposer d'une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu'ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs ont donc l'obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs. Ce consentement est valable 13 mois maximum. Certains traceurs sont cependant dispensés du recueil de ce consentement." (https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi)
Qu'est-ce qu'un "cookies"?
Un "cookie" ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,...) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé. S'ils répondent à certaines conditions, certains traceurs dérogent à cette obligation (source:https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).
En naviguant sur ce site, des "cookies" émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l'utilisation des "cookies" apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l'utilisation desdits "cookies" . Le consentement donné sera valable pour une durée de treize (13) mois. L'utilisateur à la possibilité de désactiver les "cookies" à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées seront utilisées uniquement pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant le site, pour en développer la conception et l'agencement, et à d'autres fins administratives et de planification, ou plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
La durée de vie des "cookies" est de treize mois.
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12- Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent en rien l'éditeur.
13- Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Dijon, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
14- Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous contacter à l'adresse mail suivante: contact@worldaerosky.com.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
1. Prix
Tous les prix sont indiqués en Euros, TVA incluse au taux en vigueur. Si le taux venait à être modifié, à la hausse ou à la baisse, ce changement pourrait être répercuté sur le prix des articles. Les prix sont indiqués en port dû sauf indication contraire sur le site. Toutes les commandes quelles que soient leur origine sont payables en Euros.
Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis suivant les cours du marché.
Lorsqu’un devis a été préalablement établi, il demeure valable pendant un mois à compter de sa date d’envoi au client.
2. Garanties
La garantie de tous nos articles est une garantie fabriquant ou importateur. Elle se limite au remplacement de la pièce ou de l'article défectueux. La réparation, l'échange ou le remplacement ne modifient pas la date initiale de garantie. La garantie ne couvre pas le remplacement des consommables, l'utilisation anormale ou non conforme des produits (consulter systématiquement la notice d'utilisation fournie), les pannes liées aux accessoires (câble d'alimentation), les défauts et leurs conséquences dus à un réparateur non agréé par le vendeur, les défauts et leurs conséquences dus à une utilisation non conforme à l'usage au lequel le produit est destiné
La garantie est variable en fonction des articles. La garantie n'est pas assurée lorsque les conditions de stockage, d'installation, d'utilisation et d'entretien normales ne sont pas respectées. Dans tous les cas, se référer aux notices d'utilisation. Les frais de port en retour restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Aucun prêt de matériel ne s'effectue pour le remplacement d'un matériel défectueux.
3. Règlement
Le règlement s'effectue :
- Par carte bancaire,
- Par virement bancaire sur demande des coordonnées bancaires WORLD AERO SKY
- Par tout autre moyen électronique disponible sur notre site (Paypal, iZettle)
Aucune expédition ne sera effectuée en contre remboursement.
4. Descriptif des produits
Nos produits sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les matériels vendus sont les plus fidèles et explicites possibles mais ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de WORLD AERO SKY, ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Toute opération non contestée dans un délai d'un mois, ne peut donner lieu à réclamation, sauf dans le cadre de la garantie.
5. Transport, livraison
Les produits sont livrés exclusivement en France métropolitaine, à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur au cours du processus de commande. Tout autre lieu de livraison entraînera un supplément de frais dont le montant sera l’objet d’un devis préalablement établi et accepté par l’acheteur.
Si les produits nécessitent d’être renvoyés, ils doivent l'être dans les 7 jours qui suivent la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. En outre, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, etc..). En cas de problème, nous contacter au plus vite.
En cas de retard de la livraison de la part du transporteur, WORLD AERO SKY se dégage de toute responsabilité.
6. Délai de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours Francs à compter de la réception pendant lequel il peut refuser le matériel.
Avant tout retour de marchandise, il doit contacter systématiquement WORLD AERO SKY pour validation.
Le retour du matériel devra obligatoirement s'effectuer dans les emballages d'origine avec une copie de la facture.
Tout matériel utilisé par le client ne sera ni repris, ni échangé.
- En cas de rétractation, WORLD AERO SKY est tenu au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de ports et de retour.
Le remboursement s'effectue dans un délai de 14 jours après réception de la marchandise retournée, sous réserve des conditions énoncées ci-dessus.
7. Echange de Marchandise
Si votre marchandise n'est pas à votre taille, nous pouvons vous l'échanger.
Pour ce faire, il faut :
- Nous contacter impérativement sous 14 jour par e-mail et nous faire part de votre demande (N° de commande, le produit concerné et la nouvelle taille désirée).
- Si il s'agit d'une erreur de notre part, à réception de votre colis "de retour", nous vous renverrons le bon article, frais de livraison à notre charge, et vous rembourserons vos frais de transport hors emballage (nous joindre le justificatif).
- Si il s'agit d'une erreur de votre part ( ex : taille /couleur) ou un d'un changement de choix, à réception de votre demande, nous vous indiquerons les frais de livraison à nous régler pour la ré-expédition. A l'expédition de l'article que vous nous renvoyez, il faudra nous joindre un chèque du montant que l'on vous aura transmit et y joindre également la facture en mentionnant vos desiderata exactes ( exemples taille ou couleur).
ATTENTION : Tout matériel utilisé par le client ne sera ni repris, ni échangé.
8. Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est le français. En cas de litige, les Tribunaux de Dijon (Cote d'Or - France) seront seuls compétents.
9. Délai
Les délais d'exécution correspondent aux délais moyens et aux délais de traitement de la commande et de la livraison.
10. Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de WORLD AERO SKY jusqu'à l’encaissement complet du prix par notre société. Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelle cause que ce soit. Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement, WORLD AERO SKY sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir, par lettre recommandée, la restitution du matériel aux frais de l'acheteur jusqu'à exécution par ce dernier de la totalité des engagements.
11. Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les matériels vendus sont les plus fidèles et explicites possibles mais ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de WORLD AERO SKY ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. WORLD AERO SKY ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de WORLD AERO SKY.
12. Acceptation de l’offre
L'acceptation de l'offre et des présentes conditions de vente par l'acheteur sont concrétisées par la validation, dans le cadre du catalogue électronique, par un "clic de validation", de la totalité des informations qui doivent être complétées par l'acheteur : Nom, Prénom, Adresse de livraison, E-mail . La commande passée par l'acheteur fait l'objet d'une confirmation écrite par E-mail du vendeur. Cette confirmation contient : le prix ainsi que les modalités de livraison.
13. Informations nominatives
WORLD AERO SKY s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par ses clients ; celles ci sont réputées confidentielles (exceptions de transmission précisées dans la politique de confidentialité paragraphe 9- Partage des données personnelles avec des tiers)
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